Nous travaillons pour…


UN HÉRITIER


Dans différents contextes l’intervention d’un Généalogiste peut être décisive .

Par exemple, si vous connaissez l’identité de la personne décédée mais qu’il y a des conflits familiaux.
Aussi, lorsqu’un parent meurt et que vous ne connaissez pas votre degré de parenté ou s’il y a d’autres parents au même degré ou à un degré plus proche.
Ou bien, lorsque dans la succession, des dettes payables immédiatement sont trop élevés pour être soutenues avant de pouvoir toucher l’actif (frais funéraires, frais de notaire, syndic de copropriété…)
Alors vous pouvez demander notre intervention.

Ces cas seront résolus par le Studio Giordanengo qui effectuera toutes les recherches nécessaires pour déterminer si vous possédez des droits dans la succession, évitant ainsi l’apparition de conflits.
Notre travail consiste également à anticiper toutes les dépenses nécessaires à la succession, évitant à l’héritier de devoir payer des sommes parfois importantes avant de pouvoir prétendre à sa succession.


UN NOTAIRE


L’acte de notoriété est le premier acte établi par le notaire. Il permet de déterminer la dévolution successorale ou en d’autres termes, savoir qui peut avoir des droits à faire valoir dans un succession.
Cet acte doit être établi uniquement après que certaines vérifications aient été faites.

 

Le Généalogiste permet de vérifier ou retrouver ces héritiers prenant à sa charge tout responsabilité relative à la dévolution.


UN PROFESSIONNEL ADMINISTRANT UNE SUCCESSION  (Tuteur, Avocat..)


Dans le cas d’une succession vacante, le service des domaines a pour mission d’administrer les actifs relatifs à la succession et de liquider tout le passif.

Conformément à l’article 36 de la loi 2006-728 du 23 juin 2006, le généalogiste peut alors effectuer des recherches afin de déterminer qui sont les ayants droit, justifier de leur qualité en recueillant tous les documents nécessaires et en établissant un arbre généalogique.

Également, le même article précise que le généalogiste ne peut effectuer des recherches que « s’il n’est porteur d’un mandat donné à cette fin. Le mandat peut être donné par toute personne qui a un intérêt direct et légitime à l’identification des héritiers ou au règlement de la succession. »

Ainsi, peuvent donner mandat tout héritier ou parent du défunt, un mandataire judiciaire à la protection des majeurs, un créancier du défunt, le Maire de la commune où s’est produit le décès, le propriétaire du logement du défunt, ou son voisin…


UN SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ


Le gestionnaire d’immeuble ou Syndic de copropriété est souvent confronté à des situations complexes dans lesquelles les dépenses liées à un appartement désaffecté ne sont pas payées depuis un certain temps.

Peut-être que le propriétaire est mort et les charges continuent d’augmenter sans que personne ne les règle, parce que les parents proches ne connaissent pas leur qualité d’héritier, ou bien parce qu’aucun des copropriétaires ne connaît les parents du défunt . Comment résoudre le problème et de récupérer tous les frais en suspens ?

 

L’Étude Généalogique Giordanengo, après avoir retracé l’histoire de la famille du défunt, les anticipera entièrement.


UNE BANQUE ou  UNE COMPAGNIE ASSURANCE VIE


Les établissements bancaires et compagnie d’assurance ont des obligations au sujet des comptes et contrats inactifs.
En effet, depuis le 1er juillet 2016, en cas de compte dormant ils doivent transmettre ces informations à la Caisse des Dépôts.

Leurs obligations, telles que stipulées par la loi de décembre 2007 ont été élargies par la loi ECKERT. Aujourd’hui ils doivent justifier de leurs diligences quant à la recherche des différents ayants droit.

 

En effectuant les recherches nécessaires, notre étude peut aider à résoudre ces problèmes rapidement.


ACQUISITION DE LA CITOYENNETÉ


Pour obtenir le droit à la citoyenneté d’une nation, il est nécessaire de produire toute la documentation afin pour certifier ses origines.

Mais ce travail de collecte n’est pas à la portée de tous.

 

Notre Étude est en mesure de produire tous les documents nécessaires et certifiés dans un court laps de temps .